J.O. 77 du 31 mars 2004
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Arrêté du 16 mars 2004 portant titularisation (inspection du travail)
NOR : SOCO0410589A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 16 mars 2004, Mlle Eliane Zahnd, inspectrice-élève du travail, est titularisée au grade d'inspectrice du travail à compter du 9 mars 2004 et affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail.